Jacques Schmitt

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Schmitt Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Schmitt Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
De Farcy de Pontfarcy
Communauté de brigades de Revel (31)
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Schmitt (Jacques, Christian)
Objet:
Médecine générale à Strasbourg
JORFTEXT000023100415(source JORF)
affectation
18 Novembre 201018/11/2010
De: Schmitt (Jacques, Constant, Georges)
ancien directeur de lycée professionnel ; 52 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Jacques Schmitt
directeur de Grenoble pôle européen universitaire et scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000606267(source JORF)
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Schmitt (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Remplace:M. François Petit
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781839(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Schmitt (Jacques, Alphonse)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000740149(source JORF)
élévation
02 Mai 199802/05/1998
De: Schmitt (Jacques)
Isère
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000191840(source JORF)
inscription
23 Janvier 199623/01/1996